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Marques déposées par Pascal Fulla
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Billet Doux Red White Rose Lovely French Wine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Billet Doux Red White Rose Lovely French Wine
Pascal Fulla

Numéro de dépôt :
3684458
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2019
Billet Doux Red White Rose Lovely French Wine de Pascal Fulla

Présentation de la marque Billet Doux Red White Rose Lovely French Wine

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par Pascal Fulla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Billet Doux Red White Rose Lovely French Wine »

Le déposant est Pascal Fulla domicilié(e) 93 Chemin de la Frigoule - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Fulla domicilié(e) 93 Chemin de la Frigoule - 34200 - SETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Billet Doux Red White Rose Lovely French Wine est expirée depuis le 19 octobre 2019.

Pascal Fulla a également déposé les autres marques suivantes : Vins Made in Terranée


Pascal Fulla - 93 Chemin de la Frigoule - 34200 - SETE - France


Pascal Fulla - 93 Chemin de la Frigoule - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.